Mentions légales
Edition du site
Le site editionsquartierlibre.com est édité par la société Éditions Quartier libre, société par actions simplifiée au capital de 1000 euros, domiciliée au 11 rue gabrielle, 94250 GENTILLY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro SIRET 953 894 870 00013 - Code APE 5811Z.
N° de TVA intracommunautaire : FR 31953894870
Responsable de publication
Mathilde Bonte-Joseph
Nous contacter
contact@editionsquartierlibre.com
Hébergeur
Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Description du site
Le site des Éditions Quartier libre vise à présenter le catalogue de la maison d’édition, son activité et ses auteurs, et à vendre les ouvrages de son catalogue.
Conditions générales d’utilisation
Propriété intellectuelle
Le site est accessible aux seules fins de consultation de contenus, et de dépôt de manuscrits, et d’achat des livres inscrits au catalogue de la maison d’édition.
Tous les contenus de ce site Internet (textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, vidéos et sons) sont protégés par les lois françaises et internationales du droit d’auteur. Toute reproduction de ces contenus est interdite, sauf utilisation écrite préalable des Éditions Quartier libre, et hors utilisation promotionnelle et médiatique des visuels de couvertures et photos d’auteur (en indiquant dans ce cas la mention du copyright obligatoire).
Photographie des auteurs : Pierre Bonte-Joseph
Création des couvertures des livres : Loïc le Gall
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Protection des données personnelles
Le site internet permet de déposer un manuscrit, de contacter la maison d’édition, de s’inscrire à la lettre d’informations, et d’acheter des livres du catalogue.
- La transmission de données personnelles aux Éditions Quartier Libre via leur site internet vaut consentement pour leur utilisation. Nous nous engageons à n’utiliser ces données que dans le cadre de la raison pour laquelle elles ont été collectées.
- Les Éditions Quartier libre s’engagent à ne pas transmettre à des tiers les données personnelles ou les documents que vous lui communiquez via le site Internet, qui seront utilisées uniquement afin de communiquer avec vous suite à vos demandes ou vos commandes.
- Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant aux Éditions Quartier libre par courriel : contact@editionsquartierlibre.com ou par courrier au : 13 rue de Vaucouleurs, 75011 Paris.